Dossiers règlementaires

NOS RÉFÉRENCES

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Vous trouverez sur cette page une liste de quelques-unes nos réalisations en Études d’impact environnementales et Loi sur l’Eau.

VOUS TROUVEREZ CI-DESSOUS
UNE LISTE NON EXHAUSTIVE DE NOS DERNIÈRES RÉFÉRENCES :

URBANISME
Maître d’Ouvrage Opération et nature de la réalisation Année de réalisation Caratéristique du projet
CC. CŒUR DE LOZÈRE Commune de MENDE
Déclaration
Réalisation d’un espace à vocation commerciale sur le Causse d’Auge
en cours – Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
Commune de ST ETIENNE DU VALDONNEZ (48) Déclaration
Quartier « Les Serres  » Lotissement
en cours Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
Commune de PRÉVENCHÈRES (48) Autorisation
Création d’un lotissement communal « Montredon »
en cours – Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
– Modification du profil en long ruisseau > 100 m
SMADE RN88 Commune de LANGOGNE
Déclaration
Création d’une Z.A.
« Les Choisinets »
2014 – Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
– Zones humides
Privé Commune de FLORAC
Déclaration
2014 – Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
SYNDICAT MIXTE LOZÉRIEN DE L’A75 Commune de la Tieule Dossier technique
Etude de faisabilité de la gestion des eaux pluviales
2013 Rejet d’eaux pluviales > 20 ha
Commune de ROCHEFORT DU GARD (30) Déclaration
Création Lotissement Rejet des eaux pluviales
2012 Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
Commune de MENDE (48) Déclaration
Lotissement « Les hauts de La Bergerie »
2011 Rejet eaux pluviales dans le ravin des Pousets (< 20 ha)
Commune de MENDE (48) Autorisation
Aménagement urbanistique du Causse d’Auge sur le bassin versant de « La Bergerie »
2011 Rejet eaux pluviales > 20 ha
Commune de BLAVOZY (43) Déclaration
Réaménagement d’un camping
2010 – Rejet eaux pluviales < 20ha
– modification du profil en long du lit mineur
– Travaux en lit mineur
Commune du RECOUX (48) Déclaration
Création d’un lotissement communal
2009 Rejet d’eaux pluviales < 20 ha
SYNDICAT MIXTE DE L’A 75 (48) Autorisation
Création d’une ZA à Aumont-Aubrac
2008 Rejet eaux pluviales > 20 ha (67 ha)
C.C. de la HAUTE VALLÉE D’OLT (48) Déclaration
Extension d’un lotissement
ZA du Causse d’Auge
2008 Rejet d’eaux pluviales < 20 ha (4,6 ha)
Commune de LA CANOURGUE (48) Déclaration
Création d’un lotissement
2008 Rejet d’eaux pluviales < 20 ha (8,2 ha)
SYNDICAT MIXTE DE l’A 75 (48) Déclaration
Extension de la ZA du Pêcher (AUMONT-AUBRAC)
2008 Rejet d’eaux pluviales < 20 ha (14 ha)
Commune d’AUMONT-AUBRAC (48) Déclaration
Extension du lotissement « Les Plos »
2008 Rejet d’eaux pluviales < 20
(2,6 ha)
ASSAINISSEMENT
Maître d’Ouvrage Opération et nature de la réalisation Année de réalisation Caratéristique du projet
Commune de SAINTE-ENIMIE (48) Déclaration
Création de la STEP du village de ST CHELY DU TARN
en cours STEP 270 EH
Commune de GRÈZES (48) Déclaration
Création de la STEP du bourg
2013 100 EH
Commune de SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE (48) Déclaration
Création de la STEP des villages de Saint-Denis-en-Margeride et Céraldès
2013 – STEP 220 EH
– Travaux en lit mineur
Commune de SAINT-LEGER DU MALZIEU (48) Notice d’Impact
Création de la STEP du village de GIZERAC
2011 STEP 100 EH
Commune de VIALAS (48) Déclaration
Création de la STEP du bourg de VIALAS
2012 STEP 1300 EH
Commune de PELOUSE (48) Déclaration
Construction de la station d’épuration
2011 STEP 450 EH
Commune de LUC (48) Déclaration
Mise en conformité du système d’assainissement du bourg
2012 STEP 660 EH
Commune du POMPIDOU (48) Déclaration
Création de la STEP du village du POMPIDOU
2011 STEP 350 EH
Commune de PRUNIÈRES (48) Déclaration
Création de la STEP du village de Prunières
2011 STEP 250 EH
C.C. DES GORGES DU TARN ET DES GRANDS CAUSSES (48) Déclaration
Réfection de la STEP du village de Quézac
2010 STEP 510 EH
Commune de JAVOLS (48) Déclaration
Création STEP villages de Javols et du Cros
2013 STEP 280 EH
C.C. DU CAUSSE DU MASSEGROS (48) Déclaration
Restructuration de la STEP du MASSEGROS (30 000 EH Þ 1 000 EH)
2010 STEP 1 100 EH
Commune de POURCHARESSES (48) Déclaration
Création de la STEP du village de Morangiès
2009 STEP 1 000 EH
Commune de BAGNOLS LES BAINS (48) Déclaration
Création de la STEP
du village
2009 STEP 1 700 EH
Commune LE PONT DE MONTVERT (48) Déclaration
Création de la station d’épuration du village
2008 STEP 1 500 EH
RIVIÈRE – RESSOURCE EN EAU
Maître d’Ouvrage Opération et nature de la réalisation Année de réalisation Caratéristique du projet
Commune de LANGOGNE (48) Déclaration
Adduction d’eau potable
Prélèvement en milieu souterrain (Captage Crémades)
en cours Prélèvement de la ressource en eau souterraine
Déclaration
Adduction d’eau potable
Prélèvement en milieu souterrain (Captage Chamblazaire)
en cours Prélèvement de la ressource en eau souterraine
Commune de MARVEJOLS (48) Autorisation
Ruisseau d’Antrenas
en cours Installation d’ouvrages en lit mineur
Commune de MARVEJOLS (48) Déclaration
Travaux de réfection et de mise aux normes du déversoir d’orage du pont des Anes.
2012 Travaux en lit mineur
Commune d’ARZENC DE RANDON (48) Déclaration
Réfection du pont de Liraldès
2013 Travaux en lit mineur
Commune d’ALBARET STE MARIE (48) Déclaration
Adduction AEP Création d’un captage souterrain
2011 Prélèvement
Commune de SAINT-LEGER DU MALZIEU (48) Déclaration
Travaux en rivière – réfection d’un pont
2011 Travaux en lit mineur
Commune de CHÂTEAUNEUF DE RANDON (48) Déclaration
Régularisation de la mise en place d’un remblai en lit majeur
2009 Travaux en lit mineur 1 400 m²
Commune de ROCLES (48) Déclaration
Adduction d’eau potable
Création du captage souterrain de Las Fouons
2009 – Sondage
– Assèchage zone humide
Commune de LANUEJOLS (48) Déclaration
Création du captage de Vareilles
Sécurisation qualitative et quantitative du réseau d’eau potable
2009 – Sondage
– Assèchage zone humide
Commune de BAGNOLS LES BAINS (48) Déclaration
Réseau d’assainissement
2009 Travaux en lit mineur
Commune de MARVEJOLS (48) Déclaration
Réseau pluvial
2008 Travaux en lit mineur
Commune d’ARZENC DE RANDON (48) Déclaration
Création d’un captage eau potable
2008 – Sondage
Commune LE PONT DE MONTVERT (48) Déclaration
Réfection du réseau d’assainissement
2008 Travaux en lit mineur
C.C. de CHÂTEAUNEUF-DE-RANDON (48) Déclaration
Réfection du réseau d’assainissement
2008 Travaux en lit mineur
ROUTIER
Maître d’Ouvrage Opération et nature de la réalisation Année de réalisation Caratéristique du projet
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
RD 806 – Aménagement entre Mende et St Chély
Déclaration
Aménagement entre Mende et St Chély
en cours Rejet des eaux pluviales
< 20 ha
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
RD 906 – Aménagement entre Pranlac et Lestevènes
Déclaration
Aménagement entre Pranlac et Lestevènes
2012 plusieurs rubriques de l’article R.214-1 du CE

Liste de nos dernières références en études d’impact environnementales

Références
Études d'impact environnementales
Client Opérations et nature de la mission Détail des prestations Date de réalisation Montant de l'étude

Liste de nos dernières références en Loi sur l’Eau

Références
Loi sur l'Eau
Maître d'ouvrage Opérations et nature de la mission Caractéristiques du projet Date de réalisation Montant de l'étude